La plupart des personnes gèrent leurs valeurs mobilières sur un compte-titres. Pourtant, l’assurance-vie est un moyen fiscalement intéressant de le faire à moindre coût..... explications.
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Gestion de portefeuille : l’assurance-vie surpasse les comptes-titres ?
Peu de gens le savent, mais l’assurance-vie n’est pas qu’un moyen d’épargner pour sa retraite, ou d’assurer sa succession.
En effet, un des gros avantage de l’assurance-vie tient dans ses avantages fiscaux très intéressants pour gérer des valeurs boursières.
Alors que la plupart des particuliers utilisent leurs comptes-titres pour gérer leurs OPCVM (Organismes de placement collectif en valeurs mobilières = FCP + sicav), l’assurance-vie serait en faite beaucoup plus intéressante.
La société de conseil et de gestion patrimoniale Equance explique ainsi dans un communiqué les raisons fiscales qui font des contrats d’assurances-vie, les champions de la gestion des valeurs boursières.
L’impôt sur la plus-value payé à terme
Le premier argument en faveur de l’assurance-vie, est l’échéance de paiement de l’impôt sur la plus-value.
Si vous possédez un compte-titres, vous devrez vous acquitter chaque année de l’impôt sur les plus-values ce qui vous obligera le cas échéant à la revente de certains titres pour obtenir des liquidités.
Dans le cas d’une assurance-vie, le paiement de l’impôt sur la plus-value ne s’effectue qu’au moment du rachat ou de la fin de votre contrat [1] !
Le bénéfice de cette différence est double puisqu’il vous permet dans un premier temps d’avoir un capital à votre disposition plus important pendant toute la durée de votre assurance-vie, et que l’impôt virtuel que vous auriez payé fructifie au rythme du rendement de votre assurance-vie.
Une assiette d’imposition plus intéressante
Lors de l’acquittement de l’impôt sur la plus-value pour un compte-titres, vous êtes imposable sur le montant exact de chaque plus-value réalisée. Ainsi, si la vente d’un titre vous a rapporté un gain de 40% vous êtes imposé sur ces 40% de plus-value.
Dans le cas d’une assurance-vie, ce n’est pas le cas. En effet, l’assiette imposable est "lissée" par votre contrat, c’est à dire que vous payez sur la plus value moyenne totale de votre contrat et non pas sur chaque plus-value individuelle réalisée.
Ainsi, si vous disposez d’une plus-value globale de votre contrat de 20%, toutes les opérations ayant rapportées une plus-value seront taxées sur la base de ces 20% et ce même si vous avez réalisé des plus-values de 30% ou 40%.
Un taux d’imposition dégressif
En effet, contrairement a un compte-titres, le contrat d’assurance-vie offre à son contractant la possibilité de choisir d’intégrer la plus-value de son contrat à ses revenus et donc d’être imposé au taux marginal d’imposition.
Son autre option, est de payer le taux d’imposition des plus-values qui est dégressif avec l’âge du contrat :
- 35% pour un contrat de moins de 4 ans ;
- 15% (plus les prélèvements sociaux) pour les contrats âgés de 4 à 8 ans ;
- 7,5% (plus les prélèvements sociaux) pour les contrats de plus de 8 ans.
En comparaison, le détenteur d’un OPCVM en direct, lui, verra la plus-value réalisée imposée au taux fixe de 19%, plus les prélèvements sociaux de 12,3%, soit 31,3%.
On voit donc clairement l’optimisation fiscale des contrats d’assurance-vie de plus de 4 ans.
De plus, au delà de 8 ans, l’assurance-vie présente un autre très gros avantage : un abattement de 4600€ (9200€ pour un couple) est possible chaque année pour tout rachat partiel de votre contrat d’assurance. Ainsi, vous pouvez gratuitement "retirer" 4600€ de votre épargne chaque année sur lesquels vous ne serez pas imposé !
Il apparaît donc que l’assurance-vie présente de sérieux avantages fiscaux pour gérer vos valeurs mobilières. Il est donc important d’en profiter pour rentabiliser au maximum la construction de votre capital.
Fiscalité : l’assurance-vie championne de la gestion de portefeuille ? : Notes
[1] à noter que depuis le 1er juillet 2011 les intérêts du contrat en euros sont prélevés chaque année
samedi 6 août 2011, par Jérémie Gatignol
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